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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L'ATLANTIQUE
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SPCA SOCIETE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L'ATLANTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPCA SOCIETE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L'ATLANTIQUE
SOCIETE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L'ATLANTIQUE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1476579
Date de dépôt :
14/01/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/01/1996
SPCA SOCIETE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L\'ATLANTIQUE de SOCIETE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L\'ATLANTIQUE

Présentation de la marque SPCA SOCIETE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L'ATLANTIQUE

Déposée le 14 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L'ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SPCA SOCIETE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L'ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L'ATLANTIQUE domicilié(e) 9, rue Kléber B.P. 44012 NANTES CEDEX 01. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FranÇois Gicqueau - France.

La marque SPCA SOCIETE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L'ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476579.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPCA SOCIETE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L'ATLANTIQUE est expirée depuis le 14 janvier 1996.

SOCIETE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L'ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CHAUDIS


SOCIETE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L'ATLANTIQUE (S.A.) - 9, rue Kléber B.P. 44012 NANTES CEDEX 01. - France


Monsieur FranÇois Gicqueau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Tous combustibles solides et liquides, carburants, huiles et graisses, gaz, et en général entretien et installation de chauffage.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.